CONTRAT DE PENSION

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ASINERIE PLOMBIERES
CONTRAT DE PENSION

GENEREALITES

L’âne suivant :

NOM :
N° SIRE :

Est confié à l’Asinerie Plombières.
L’animal vivra en groupe, au pré avec abri. Il sera nourri de foin, d’herbe et d’eau fraîche ; minéraux et pierre à sels resteront dans tous cas à leur disposition.

2. CONTRAT DE DUREE

La pension débutera le __/__/20__ et ce, pour une durée indéterminée.
La pension peut être à tout moment interrompue, sans préavis (décompte au jour le jour si départ en court de mois).

3. COÛT DE LA PENSION

Le prix de la pension s’élève à 180,00 € TVA comprise (soit 28,74 €) par mois et doit être versée chaque mois sur le compte suivant :

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4. SANTE DE L’ANIMAL

Le propriétaire affirme que son âne n’a aucune maladie contagieuse, qu’il ne provient pas d’une écurie contaminée, et dans le cas d’une ânesse, qu’elle n’est pas pleine, , ou autre « erreur » de ce genre.
L’animal doit être vacciné et vermifugé dans les 3 mois précédents son arrivée.

L’Asinerie prend le droit, en cas d’urgence, au nom et aux frais du propriétaire, de contacter un vétérinaire ou un maréchal-ferrant et sur ordre du vétérinaire, d’emmener l’âne en clinique.
Le propriétaire de l’animal en sera immédiatement informé.
L’Asinerie prend le droit de contacter le vétérinaire ou le maréchal-ferrant de son choix, aussi longtemps qu’aucune instruction du propriétaire de l’animal n’ait été donnée ou qu’il reste injoignable.

L’âne sera régulièrement vermifugé par l’Asinerie Plombières, à la charge du propriétaire, en même temps que les animaux de l’élevage (habituellement 3x/an : mars, juillet et novembre).

5. RESPONSABILITE ET ASSURANCES



6. TRIBUNAL

Tous conflits se règlera au tribunal d’Epinal.

7. COMMENTAIRES
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Plombières les bains, le __/__/20__






Contrat établi en 2 exemplaires




Asinerie Plombières Propriétaire de l’animal
Christian Plötz-Puck (Signature précédée de la mention lu et approuvé)

Impressum
puck@poitou-esel.de, Asinerie - Cleeberg, Aulbachstrasse 17, 35428 Langgns/Cleeberg, Tel/Fax: 06085 - 987485, Steurnr.: 020 856 625 86